Déposée le 12 mars 2001 par CONGY Magali
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'EFFET PEI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-18 du 4 mai 2001.
Le déposant est CONGY Magali domicilié(e) 14 LOT BELLEVUE - 97436 - SAINT LEU - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MBA-ASSOCIES, Avocats domicilié(e) 235 Rue Hélène BOUCHER CS 50014 - 34173 - CASTELNAU LE LEZ CEDEX - France.
La marque L'EFFET PEI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091144.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'EFFET PEI est expirée depuis le 12 mars 2021.
CONGY Magali a également déposé les autres marques suivantes : L EFFET ,
CONGY Magali - 14 LOT BELLEVUE - 97436 - SAINT LEU - France
MBA-ASSOCIES, Avocats - 235 Rue Hélène BOUCHER CS 50014 - 34173 - CASTELNAU LE LEZ CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-40
Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2011 n°2473824 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-23
Inscription le 13 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707899 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-13
Produits en ces matières (papier, carton) à savoir : produits de l'imprimerie, photographie, papeterie, adhésifs (matière collante) pour la papeterie et le ménage, clichés, cartes postales, poster, cartonnage. Tenture murale en matière textile, serviette de bain, pareo Tee-shirt, polo, sweat-shirt, débardeur, short, pantalon chemise, jupe, robe, maillot, casquette, bob.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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